Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
- Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre L’Atelier Coquelicot (Micro-entreprise) (ci-après dénommé "le Vendeur") et tout utilisateur (ci-après dénommé "l'Acheteur" ou "le Client") effectuant un achat sur le site web www.undimancheamidi.com (ci-après dénommé "le Site").
- Produits
Le Vendeur propose à la vente des créations réalisées à la main, avec le plus grand soin et une attention particulière aux détails. Les produits sont présentés sur le Site avec des descriptions et des photographies, toutefois, des variations pourraient survenir compte tenu du caractère artisanal des articles.
- Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros et s'entendent toutes taxes comprises (TTC). Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande par l'Acheteur.
- Commandes
L'Acheteur peut passer commande sur le Site en suivant le processus d'achat indiqué. Avant de confirmer sa commande, l'Acheteur a l'obligation de vérifier le contenu de son panier et de corriger d'éventuelles erreurs. La validation de la commande vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente.
- Paiement
Le règlement des commandes s'effectue en ligne via les différentes méthodes de paiement acceptées (carte bancaire, Paypal). L'Acheteur garantit disposer des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi.
- Livraison
Les produits seront expédiés à l'adresse indiquée par l'Acheteur lors de sa commande. Le Vendeur s'engage à effectuer la livraison dans les meilleurs délais, toutefois, les délais de livraison peuvent varier en fonction du lieu de destination et d'éventuels problèmes logistiques indépendants de sa volonté.
En cas de problème avec la livraison de la commande, l’Acheteur prendra contact avec le service de transport choisi pour obtenir davantage d’informations concernant la situation de la commande.
- Garanties
Le Vendeur s'engage à ce que ses produits soient conformes à la description et de qualité satisfaisante. En cas de produit défectueux, l'Acheteur doit contacter le Vendeur dans un délai raisonnable après réception, et celui-ci s'efforcera de trouver une solution adaptée.
- Propriété intellectuelle
Les créations présentées sur le Site sont la propriété intellectuelle du Vendeur et sont protégées par les lois en vigueur sur le droit d'auteur. Toute reproduction ou utilisation des éléments du Site, même partielle, est interdite sans l'autorisation préalable du Vendeur.
- Données personnelles
Le Vendeur s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles collectées lors de la commande. Les informations fournies par l'Acheteur sont utilisées uniquement dans le cadre de la vente et ne seront pas communiquées à des tiers sans son consentement.
- Litiges
En cas de litige entre le Vendeur et l'Acheteur, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront saisis conformément à la législation en vigueur.
- Modification des conditions générales de vente
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses conditions générales de vente à tout moment, sans préavis. Les conditions applicables seront celles en vigueur au moment de la validation de la commande.
Fait à Lille, le 22.07.2023.